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Marques déposées par fondation François Sommer
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école et domaine de belval
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

école et domaine de belval
fondation François Sommer, fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4022390
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2023
école et domaine de belval de fondation François Sommer

Présentation de la marque école et domaine de belval

Déposée le 25 juillet 2013 par fondation François Sommer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « école et domaine de belval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est fondation François Sommer, fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) Hotel Guénégaud, 60 rue des archives - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat, M. colombani ambroise domicilié(e) 3 rue rossini - 75009 - PARIS - France.

La marque école et domaine de belval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école et domaine de belval est expirée depuis le 25 juillet 2023.

fondation François Sommer a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DE LA CHASSE ET DE LA NATURE , MUSEE DE LA CHASSE ET DE LA NATURE , FONDATION FRANÇOIS SOMMER POUR LA CHASSE ET LA NATURE , FONDATION FRANCOIS SOMMER fondation IGF , LIRE LA NATURE


fondation François Sommer, fondation reconnue d'utilité publique - Hotel Guénégaud, 60 rue des archives - 75003 - PARIS - France


avocat, M. colombani ambroise - 3 rue rossini - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; livres ; journaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.